Sébastien Watelet

Avocat - Associé

Domaines de compétences

  • Droit fiscal
  • Droit pénal financier
  • Droit des affaires
  • Droit de la propriété intellectuelle

Avocat au barreau de Bruxelles depuis 2002, Sébastien conseille ses clients sur des questions relatives au droit fiscal en général, au droit pénal financier et au droit des affaires. Dans les litiges qui opposent ses clients à l’administration fiscale, il intervient au stade du précontentieux, du contentieux administratif et au stade du contentieux judiciaire. Il négocie régulièrement avec l’administration fiscale ou avec les membres du cabinet du ministre des Finances.

Il a développé une expertise en fiscalité de la propriété intellectuelle. Il est ainsi amené à conseiller des entreprises de toutes tailles ainsi que leurs dirigeants sur la stratégie à développer en matière de valorisation de la propriété intellectuelle et plus particulièrement des droits d’auteur. Il a obtenu de nombreuses décisions anticipées sur le traitement fiscal des droits d’auteur pour des professions tels que les journalistes, les informaticiens, les créatifs d’agence de publicité, les conférenciers ou encore des artistes. Il donne de régulièrement des conférences sur le sujet.

Sébastien est titulaire d’une licence en droit de la Katholieke Universiteit van Leuven (1999), d’un diploma in Legal Studies du King’s College of London (1999), d’une licence spéciale en droit fiscal de l’Université Libre de Bruxelles (2000) et d’un master na master en droits intellectuels de la Katholiek Universiteit van Leuven (2015).

Il est associé depuis 2007.

Il pratique en français, en néerlandais et en anglais.

Sébastien est auteur et co-auteur de divers ouvrages et articles de doctrine :

Ouvrages

  • La rémunération du dirigeant d’entreprise – Aspects sociaux et fiscaux –, Anthémis, 2013 ;
  • L’optimalisation fiscale et financière du patrimoine immobilier, Anthémis, 2012 ;
  • La fiscalité des dirigeants des PME innovantes, in X., La création d’une société innovante. Aspects juridiques et fiscaux particuliers, Anthémis, 2012, p. 197-267,
  • L’auteur et l’artiste face à l’impôt, Anthémis, 2010 ;
  • L’optimalisation fiscale du patrimoine immobilier, Anthémis, 2007 ;

Articles de doctrine

  • La fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins : état des lieux, R.G.F., 2015, liv. 4, 4-16 et http://www.monkey.be/ (28 avril 2015) ;
  • Unité TVA : opérations refacturées à une succursale membre d’une unité TVA, Bulletin Juridique & Social, n° 552, p. 13, 2015
  • Frais professionnels : déduction des tantièmes attribués à un administrateur, Bulletin Juridique & Social — n° 534, p. 12, 2015
  • Location de voiture à sa société : revenus professionnels ou revenus mobiliers ?, Bulletin Juridique & Social — n° 535, p. 12, 2015
  • Le traitement fiscal des droits d’auteur, Bulletin Juridique & Social — n°532, p. 12, 2014
  • Taxation des droits d’auteur : trois nouvelles décisions favorables du SDA, Bulletin Juridique & Social — n° 527, p. 12, 2014
  • Une scission immobilière peut-elle être assimilée à un partage ?, Bulletin Juridique & Social — n° 517, p. 13, 2014
  • Assurance vie ou simple épargne?, For. ass. 2008, liv. 83, 61-63 ;
  • Les fondations de droit belge – Aspects civils et fiscaux, Rec. gén. enr. not. 2004, liv. 6, 231-280 ;